Guide · Les royalties

Royalties :
comment ton pourcentage est vraiment calculé.

On te propose 15 pour cent et tu penses toucher 15 pour cent. En réalité, le taux ne dit presque rien tant que tu ne sais pas sur quelle base il s'applique. Voici ce qui se cache derrière ton pourcentage, et pourquoi deux artistes au même taux ne touchent pas la même chose.

Définition

Qu'est-ce qu'une royaltie ?

Une royaltie est la part des revenus qui te revient quand ta musique est exploitée (vente, streaming, diffusion, synchro). Elle se calcule toujours de la même façon : un taux multiplié par une assiette. Le taux est le pourcentage prévu au contrat. L'assiette est la base sur laquelle ce pourcentage s'applique. Et c'est l'assiette, bien plus que le taux, qui décide de ce que tu encaisses.

La confusion clé

Le taux ne suffit pas. L'assiette fait tout.

Un taux de 15 pour cent sur une petite assiette peut rapporter moins qu'un taux de 10 pour cent sur une grande. Le chiffre qu'on met en avant en négociation, c'est le taux, parce qu'il est flatteur. Ce qui compte vraiment, c'est la base de calcul.

🏷️

PPD / prix de gros

Le prix de gros publié au distributeur. Une assiette lisible, souvent plus favorable.

🛒

Prix de détail

Le prix payé par le public. Base historique, en voie de disparition.

📉

Recettes nettes

Ce qui reste après déductions. Très courant en streaming, et souvent le moins favorable.

⚠ Avant d'accepter un taux, demande toujours : un pourcentage de quoi, exactement ? Les recettes nettes doivent être définies précisément, sinon l'assiette peut fondre par déductions successives.

Deux flux à ne pas confondre

Royalties master et royalties d'édition.

Un même titre génère deux royalties distinctes, qui ne passent pas par les mêmes mains.

🎙️

Royalties master

Rémunèrent l'enregistrement. Elles passent par le producteur ou le label, au titre des droits voisins.

✍️

Royalties d'édition

Rémunèrent la composition (mélodie et paroles). Elles passent par la SACEM et l'éditeur, au titre du droit d'auteur.

Si tu es à la fois interprète et auteur-compositeur, tu touches sur les deux, mais via des contrats séparés. Confondre les deux, c'est croire qu'un bon taux master compense une édition cédée à 100 pour cent.

Ce qui rabote ta part

Les déductions qui passent avant toi.

Entre le taux affiché et l'argent qui arrive sur ton compte, plusieurs couches se glissent :

Le cas du streaming

Pourquoi un stream vaut si peu pour toi.

La plupart des plateformes fonctionnent au pro rata : elles reversent une part de leurs revenus, partagée entre tous les ayants droit selon le nombre d'écoutes. Ce montant se divise ensuite entre la plateforme, le distributeur, le label et l'artiste.

Résultat : un stream vaut une fraction de centime, et ta part finale dépend de ton taux, de l'assiette et de ce qui est déduit avant reversement. Le chiffre par stream que tu vois passer sur les réseaux n'est jamais celui que touche l'artiste directement.

À lire de près

Les clauses qui piègent ton pourcentage.

FAQ

Questions fréquentes.

Comment sont calculées les royalties en musique ?
Une royaltie se calcule en multipliant un taux par une assiette. Le taux est le pourcentage prévu au contrat. L'assiette est la base sur laquelle il s'applique (prix de gros, recettes nettes...). Le même taux sur deux assiettes différentes ne donne pas le même montant : c'est l'assiette qui fait la vraie différence.
C'est quoi l'assiette des royalties ?
La base de calcul sur laquelle s'applique ton taux. Les plus courantes : le PPD (prix de gros publié au distributeur), le prix de détail, et les recettes nettes (net receipts), très fréquentes en streaming. Une assiette calculée sur les recettes nettes, après de nombreux frais, réduit fortement ce que tu touches, même avec un taux élevé.
Quelle différence entre royalties master et royalties d'édition ?
Deux flux distincts. Les royalties master rémunèrent l'enregistrement et passent par le producteur ou le label (droits voisins). Les royalties d'édition rémunèrent la composition et passent par la SACEM et l'éditeur (droit d'auteur). Un même titre génère les deux, via des acteurs et des contrats différents.
Pourquoi mon taux ne correspond pas à ce que je touche ?
Parce que le taux s'applique à une assiette souvent réduite, et que des déductions passent avant toi : recoupement de l'avance, frais d'enregistrement et de marketing, abattements historiques, recoupement croisé. Le pourcentage affiché est un point de départ, pas ce que tu encaisses.
Combien rapporte un stream ?
Le streaming se répartit au pro rata : la plateforme reverse une part de ses revenus, partagée entre tous les ayants droit selon les écoutes. Un stream vaut une fraction de centime, et ta part finale dépend de ton taux, de l'assiette et des déductions. Le montant par stream annoncé n'est jamais celui que touche l'artiste directement.
Comment vérifier que mes royalties sont justes ?
Regarde l'assiette, les déductions autorisées, et la clause d'audit et de reddition de comptes. Sans droit d'audit ni comptes détaillés, impossible de vérifier. LAWDIO te montre, clause par clause, les points de vigilance classés du plus au moins dangereux.
Avant de signer ton pourcentage

Fais analyser ton contrat en quelques minutes.

LAWDIO te traduit ton contrat en clair : sur quelle assiette ton taux s'applique, ce qui est déduit avant toi, la présence d'un recoupement croisé et d'un droit d'audit. Tu comprends ce que vaut vraiment ton pourcentage, avant de signer.

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